Bien que cela paraîsse bien loin, il y a eu un temps avant les banques de graines et le cannabis avec droits d'auteur. Les hybrides que nous cataloguons aujourd'hui en tant que variétés classiques n'existaient que sous forme d'idées. Tout comme le bloc de marbre contient la sculpture en son sein, les plantes de marijuana étaient des variétés pures, autoctones du Mexique, de Colombie, d'Afghanistan, de Thaïlande, d'Inde... en attente d'être hybridées par la première génération de cultivateurs.

Ce fut dans les années 80 que la Skunk et les premières variétés commerciales de cannabis, comme la Northern Lights ou la Haze, commencèrent à se forger une réputation parmi les producteurs et consommateurs. Dans les années 90, l'OG Kush a pris le relai dans les rues de Californie, comme la Sour Diesel à New York. Elles sont devenues des marques: l'arôme, la saveur, la puissance... Les nouveaux hybrides avaient leurs propres signes et un grand impact commercial. Depuis lors, la compétition n'a fait qu'augmenter. Sur le marché légal actuel du cannabis, l'impact des variétés est plus fort que jamais. Internet est rempli de sites web où des variétés sont cataloguées, comparées et vendues; désormais il émerge un besoin de décider laquelle appartient à qui et de déterminer ce qui est nouveau dans une industrie qui a perduré dans l'ombre pendant si longtemps.

Presque toutes les industries dépendent de brevets. Cependant, dû au contexte légal singulier de la marijuana, tout le travail fourni n'a pas pu être inscrit en tant que propriété intellectuelle. Il existe des milliers de variétés qui, légalement, n'appartiennent à personne. Depuis des décennies, les créateurs de génétiques observent, impassibles, comment d'autres marques utilisent leurs génétiques pour développer de nouvelles variétés ou même pour les reproduire et les vendre sous le même nom commercial.

Aujourd'hui, la situation légale change progressivement et de plus en plus d'entreprises pharmaceutiques commencent à porter leur attention sur le cannabis; désormais, les grandes entreprises voient dans le cannabis une industrie légale multi-millionnaire; et face à cette situation d'impuissance, des questions commencent à émerger: Il est possible de breveter des génétiques de cannabis? Et dans tous les cas, est-ce que c'est quelque-chose de positif?

Marijuana et droits auteur

Brevets vegetaux: Situation Actuelle droits d'auteur

L'état actuel de la protection de la propriété intellectuelle du cannabis, ou plutôt son absence, est un fait historique rare. La Hollande, qui a déjà régulé la vente de marijuana dans les années 70 (dans des locaux autorisés), a accordé le premier registre de brevet pour une variété de cannabis en 1996; et la Medisinis, un clone féminisé de Skunk qui a été sélectionné pour un programme national de marijuana médicinale, a été enregistré par le gouvernement hollandais. Cependant, dans le reste du monde, peu de choses ont été faites pour protéger les génétiques.

En Espagne, le registre de propriété intellectuelle concernant le cannabis est sans précédent et la situation est d'une impuissance totale pour les cultivateurs. Des brevets peuvent être obtenus pour n'importe quelle nouvelle invention qui implique une activité inventive et qui soit suceptible d'application industrielle. Cependant, aucun brevet ne peut être octroyé concernant une variété particulière de plante ou des procédés biologiques, ce qui signifie que les variétés obtenues d'un croisement et d'une sélection ne peuvent pas être brevetés. L'unique manière de protéger une variété sont les Droits d'obtention végétale, lesquels peuvent être sollicités pour de nouvelles variétés qui sont différentes, homogènes et stables. Mais la situation légale du cannabis est à part, pour le moment toute avancée dans ce domaine, quelle qu'elle soit, a des airs de bataille dont seuls les laboratoires peuvent prendre part.

Aux USA, le panorama est plus porteur d'espoir, surtout dans les états où la marijuana médicinale est légale. En théorie, les brevets peuvent être délivrés à de nouvelles variétés, utiles et non évidentes. Ce qui signifie que la souche doit présenter une nouveauté qui soit utile par rapport à ce qui existe déjà, par exemple, être hautement résistante aux maladies ou avoir un contenu en CBD élevé. De plus, la nouvelles variété doit avoir été restructurée significativement du point de vue génétique, également pour pouvoir considérer qu'il y a eu intervention humaine dans son développement. Il serait donc relativement simple de breveter une variété de "marijuana transgénique", alors qu'il serait presque impossible d'enregistrer en tant que marque le nom de variétés de marijuana que tout le monde connaît.

droits d'auteur Marques Commerciales des Etats Unis

Le premier a été envoyé par un laboratoire du Colorado, lorsqu'en 2015 le bureau des Brevets et Marques Commerciales des Etats-Unis d'Amérique a délivré le premier brevet de plantes de cannabis. La variété brevetée présentait un profil unique de terpènes et de chémotypes cannabinoides spécifiques. Depuis, il y a plusieurs applications ouvertes dans la base de données du gouvernement. Le plus gros problème, au-delà des failles juridiques, est que les sollicitations de brevets de ce type sont aussi chères que lentes. Les petits breeders se trouvent clairement en désavantage face aux grandes compagnies.

Philosophie cannabique VS corporatismecannabique corporatisme

Tandis que le marché cannabique légal se présente comme une industrie multi-millionnaire, la valeur intellectuelle des variétés est de plus en plus évidente. Les breeders, qui pour des raisons légales sont restés au stade de semi-anonymat, ont vu comment cette nouvelle situation de sécurité partielle a rempli les coffres de leurs successeurs.

Evidemment, lorsque d'autres compagnies commencent à reproduire vos lignes génétiques sans avoir de compte à rendre, ça ne sent pas bon. Cependant, l'intérêt de protéger des génétiques n'est pas purement économique. Les breeders réclament une reconnaissance, ainsi que la capacité de pouvoir continuer à travailler avec leurs propres lignes sans que d'autres obtiennent le contrôle légal de leurs génétiques.

Nombreux sont ceux qui sont réticents à commercialiser leurs travaux. La philosophie a toujours traversé les pays. Tout breeder a conscience que pour créer quelque-chose de nouveau il faut partir d'au moins deux variétés; et que les variétés que nous connaissons aujourd'hui n'existeraient pas si les génétiques précédentes n'avaient pas été partagées. Après tout ce temps, il est impossible de déterminer ce qui est nouveau ou à qui appartient quoi.

Mais il faut être réaliste, le marché va se réguler tôt ou tard et si les breeders ne parient pas sur les brevets, ils laissent la porte ouverte aux intérêts corporatifs qui leur passeront dessus: ils perdront leur propriété intellectuelle et seront exclus de l'industrie.

Futur Proche

Il semble que le futur le plus proche passe par la documentation génétique. Aux USA, il existe déjà des entreprises dédiées à cela. C'est le cas de Phylos Bioscience, à Portland, un laboratoire génétique qui travail pour démêler l'histoire évolutive du cannabis, procurer une industrie viable et protéger la diversité des variétés. A partir d'un échantillon envoyé, ils réalisent des tests d'identité génétique, identifient la plante, son sexe et ses caractéristiques, retracent ses origines et montrent quelle relation elle a avec d'autres variétés.

Ce type d'analyse peut être utile tant pour des consommateurs que pour des producteurs. Pour les premiers, il est crucial de savoir ce qu'ils achètent et ce qu'ils consomment exactement. Pour les breeders, cela peut devenir une manière adaptée pour protéger leurs variétés, les documenter et s'assurer que personne ne puisse breveter leurs plantes, puisque toutes les données enregistrées passent dans le domaine public. Tous ces gens qui travaillent pour obtenir des variétés intéressantes, uniques ou d'intérêt médicinal peuvent faire certifier génétiquement leurs plantes, sans avoir à entrer dans le tourbillon des brevets ni à cacher leurs utilisation aux prochaines générations de breeders.

Conclusions

Que nous soyons pour ou contre, l'immersion de grandes entreprises sur le marché cannabique est déjà une réalité. D'un côté ces entreprises peuvent jouer un rôle important dans le processus de déstigmatisation de la marijuana, de l'autre les petits producteurs sont suceptibles de rester en dehors du marché.

Est-ce bon pour l'évolution de l'industrie du cannabis? La polémique est lancée. La tradition, l'exploitation industrielle, la qualité du produit, le bénéfice pour les consommateurs ou les patients, la régulation... Les facteurs a prendre en compte sont nombreux. Le processus va être dur et controversé. En attendant, breeders du monde entier, protégez-vous du mieux que vous pouvez.

Sources:

Roll another pot patent

The curious case of cannabis intellectual property

Cannabiz Media

Cannabis industry journal

Cannabis strain patents: opportunity-risk

Cambio de rumbo en la pantentabilidad de plantas y animales

Phylos Bioscience

 


Vous pourriez également être intéressé par la lecture d'autres articles :